Le 19 décembre 2023 se tiendront les Rencontres du Droit social à l'Intercontinental Paris Le Grand.

Judith Aquien, directrice de la rédaction de Décideurs RH, qui organise l'événement, était l'invitée d'Arnaud Dumourier chez Lex Inside pour présenter l'événement. Découvrez l'ensemble de la programmation des Rencontres du Droit Social sur le site de l'événement.

Plutôt qu’un praticien expert qui se contente d’appliquer la règle de droit, l’avocat en droit social doit être un "business partner" aux côtés de ses clients pour avoir le plus d’impact possible, leur délivrer des conseils pragmatiques et les guider à travers les mutations en cours dans le monde du travail.

Lors du salon VivaTech 2023, Emmanuel Macron a annoncé un investissement à hauteur de 500 millions d’euros pour développer l’intelligence artificielle (IA) en France, et notamment accompagner les entreprises françaises dans leur processus de transformation numérique. Le déploiement aujourd’hui accéléré de l’intelligence artificielle dans le monde du travail offre de nombreuses opportunités mais représente un défi de taille pour les employeurs. 

Philippe Desprès, responsable de la pratique droit social de Skadden à Paris, et Carine Louyot, avocate collaboratrice, reviennent sur ces enjeux. 

Nous relevons une recrudescence du contentieux collectif initié par des syndicats ayant pour objet des demandes de régularisation au profit des salariés. Ces initiatives ont néanmoins été récemment freinées par la Cour de cassation.

Les enquêtes internes se trouvent au coeur de la recherche de la vérité lors du déclenchement d’une procédure d’alerte en matière notamment de harcèlement. Si elles permettent aux employeurs de limiter l’engagement de leur responsabilité, dans la pratique, elles questionnent encore quant à leur mise en oeuvre. Focus avec Sandrine Gardel, avocate associée au sein du cabinet Opleo Avocats.

Les enjeux de prévention des risques psychosociaux prennent une place de plus en plus grande dans la vie de l’entreprise. Deux arrêts récents du Conseil d’État sont l’occasion de rappeler leur importance pour l’employeur qui élabore un plan de sauvegarde de l’emploi par nature anxiogène pour les salariés licenciés, comme pour ceux qui restent dans l’entreprise à l’issue de l’opération.

À l’heure de l’évolution fulgurante du monde du travail et du désengagement des salariés, favoriser le dialogue social et permettre aux salariés d’évoluer et de trouver équilibre et bien-être est primordial pour la fonction RH. Un défi que tente de relever quotidiennement Dan Abergel, de concert avec les instances représentatives et les collaborateurs du groupe SEB.

Le 10 février 2023, les partenaires sociaux sont parvenus à un consensus général et ont signé un Accord national interprofessionnel sur le partage de la valeur au sein de l’entreprise, lequel s’inscrit dans le prolongement de la loi portant sur les mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat du 16 août 2022 ainsi que de l’invitation du gouvernement d’ouvrir des discussions paritaires sur ce sujet. 

Les enjeux liés à l’impact des activités des entreprises sur l’environnement nourrissent l’adoption de la Directive CSRD ; l’enjeu ultime consistant à atteindre la neutralité carbone en 2050 sera-t-il dès lors atteint et à quel prix ? C’est la question cruciale que pose également la Directive européenne.

En janvier 2023, le nouveau PDG de Demos, Wei Lu, a confié à Gaël Salomon la mission de transformer l’entreprise qui battait de l’aile depuis plusieurs années. En mars 2023, Virginie Prouff l’a rejoint en tant que directrice des ressources humaines. Six mois se sont écoulés et les résultats de cette transformation d’envergure sont visibles. Retour sur ce travail d’équipe.

Le 15 novembre 2021, EDF signait l’accord collectif TAMA "Travailler autrement, manager autrement" dont l’objectif était de capitaliser sur les enseignements de la crise sanitaire en définissant un cadre de cohérence, porteur de performance et d’attractivité. Didier Vésiez, ex-directeur du dialogue social, revient sur le projet et en souligne ses ambitions.

Attaché à la richesse du dialogue social, Metro France a instauré un dispositif social rarissime où les représentants syndicaux ont accès au même niveau d’information que celui du comité exécutif. Nicolas Heron, directeur des affaires sociales, de la communication interne et du care, revient sur l’Observatoire des transformations sociales mis en place dès 2019.

Voici un sujet qui aura fait couler beaucoup d’encre en 2022. Le statut du lanceur d’alerte a été réformé en faveur d’une plus grande protection de ce dernier. Après l’adoption de deux lois en mars, un décret d’application du 4 octobre 2022 donne aux entreprises les outils nécessaires pour se mettre en conformité sur ce thème.

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