Dialogue social

Comment proposer des solutions dynamiques et sur mesure aux entreprises qui veulent faire des arbitrages de rémunérations ? Plusieurs points sont à prendre en compte : son secteur, sa concurrence, sa politique actuelle, ses ambitions en matière de recrutement et rétention des talents.

De longue date, les juridictions sont plus exigeantes à l’égard des employeurs que des salariés lorsqu’il s’agit de déterminer quelles sont les preuves admissibles, en particulier en matière de licenciement pour faute. Cependant, depuis 2020, la Cour de cassation tend à réparer ce déséquilibre en admettant, à certaines conditions, la possibilité pour l’employeur de se prévaloir d’une preuve qui aurait été déclarée illicite par le passé. Faut-il s’en réjouir ?

Le concept de "semaine de quatre jours" fait son chemin en France. C’est toutefois un dispositif encore balbutiant. Gaïa Sanchez et Frédéric Leclercq, associés au sein du cabinet Lusis Avocats, partagent leur analyse sur cette question d’actualité.

À l’occasion des Rencontres du Droit social, le 19 décembre 2023 à L’Intercontinental Paris Le Grand, la table ronde "La santé mentale des équipes au coeur des attentions" mettra en avant l’émergence de ces nouveaux enjeux légaux au sein des entreprises.

Réinventer le droit des entreprises c'est la mission que s'est donnée Sofiane Coly, CEO de Dairia Avocats.

Le 19 décembre 2023 se tiendront les Rencontres du Droit social à l'Intercontinental Paris Le Grand.

Judith Aquien, directrice de la rédaction de Décideurs RH, qui organise l'événement, était l'invitée d'Arnaud Dumourier chez Lex Inside pour présenter l'événement. Découvrez l'ensemble de la programmation des Rencontres du Droit Social sur le site de l'événement.

Plutôt qu’un praticien expert qui se contente d’appliquer la règle de droit, l’avocat en droit social doit être un "business partner" aux côtés de ses clients pour avoir le plus d’impact possible, leur délivrer des conseils pragmatiques et les guider à travers les mutations en cours dans le monde du travail.

Lors du salon VivaTech 2023, Emmanuel Macron a annoncé un investissement à hauteur de 500 millions d’euros pour développer l’intelligence artificielle (IA) en France, et notamment accompagner les entreprises françaises dans leur processus de transformation numérique. Le déploiement aujourd’hui accéléré de l’intelligence artificielle dans le monde du travail offre de nombreuses opportunités mais représente un défi de taille pour les employeurs. 

Philippe Desprès, responsable de la pratique droit social de Skadden à Paris, et Carine Louyot, avocate collaboratrice, reviennent sur ces enjeux. 

À l’occasion des Rencontres du Droit social, le 19 décembre 2023 à L’Intercontinental Paris Le Grand, la table ronde "Les nouveaux champs de la compliance social" mettra en avant l’émergence de ces nouveaux enjeux légaux au sein des entreprises.

Après trois mois d’enquête, la rédaction de Décideurs RH a le plaisir de publier ses classements des meilleurs cabinets d’avocats en droit social.

Nous relevons une recrudescence du contentieux collectif initié par des syndicats ayant pour objet des demandes de régularisation au profit des salariés. Ces initiatives ont néanmoins été récemment freinées par la Cour de cassation.

Le 13 septembre dernier, par 4 arrêts, la Cour de cassation mettait en conformité le droit français avec le droit européen en matière de congés payés, garantissant ainsi une meilleure effectivité des droits des salariés à leurs congés payés. 

Les enquêtes internes se trouvent au coeur de la recherche de la vérité lors du déclenchement d’une procédure d’alerte en matière notamment de harcèlement. Si elles permettent aux employeurs de limiter l’engagement de leur responsabilité, dans la pratique, elles questionnent encore quant à leur mise en oeuvre. Focus avec Sandrine Gardel, avocate associée au sein du cabinet Opleo Avocats.

Les enjeux de prévention des risques psychosociaux prennent une place de plus en plus grande dans la vie de l’entreprise. Deux arrêts récents du Conseil d’État sont l’occasion de rappeler leur importance pour l’employeur qui élabore un plan de sauvegarde de l’emploi par nature anxiogène pour les salariés licenciés, comme pour ceux qui restent dans l’entreprise à l’issue de l’opération.

À l’heure de l’évolution fulgurante du monde du travail et du désengagement des salariés, favoriser le dialogue social et permettre aux salariés d’évoluer et de trouver équilibre et bien-être est primordial pour la fonction RH. Un défi que tente de relever quotidiennement Dan Abergel, de concert avec les instances représentatives et les collaborateurs du groupe SEB.

Le 10 février 2023, les partenaires sociaux sont parvenus à un consensus général et ont signé un Accord national interprofessionnel sur le partage de la valeur au sein de l’entreprise, lequel s’inscrit dans le prolongement de la loi portant sur les mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat du 16 août 2022 ainsi que de l’invitation du gouvernement d’ouvrir des discussions paritaires sur ce sujet. 

Les enjeux liés à l’impact des activités des entreprises sur l’environnement nourrissent l’adoption de la Directive CSRD ; l’enjeu ultime consistant à atteindre la neutralité carbone en 2050 sera-t-il dès lors atteint et à quel prix ? C’est la question cruciale que pose également la Directive européenne.

En janvier 2023, le nouveau PDG de Demos, Wei Lu, a confié à Gaël Salomon la mission de transformer l’entreprise qui battait de l’aile depuis plusieurs années. En mars 2023, Virginie Prouff l’a rejoint en tant que directrice des ressources humaines. Six mois se sont écoulés et les résultats de cette transformation d’envergure sont visibles. Retour sur ce travail d’équipe.