Les notaires à l'heure de la disruption

Cryptomonnaies, blockchain, métavers, NFT ou encore intelligence artificielle : ces dernières années, les notaires ont dû s’adapter aux nouveautés du cyberespace. La cinquième édition du Forum de la transformation numérique du notariat, ou ʺtechnotʺ, qui s’est déroulée à Paris le 4 octobre 2022, était l’occasion d’en discuter.

En 2022, selon une étude réalisée par KPMG en février de cette même année, 8 % des Français possèdent des cryptoactifs. Le Web3, pour sa part, représente ʺune promesse d’utopie et de nouveau mondeʺ, selon l’anthropologue Fanny Parise. Ces innovations, attractives et qui utilisent toutes les deux la technologie de la blockchain, s’accompagnent de nouvelles questions juridiques auxquelles les notaires se doivent de répondre. Benoît Couty, avocat et fondateur du Museum of CryptoArt, confirme en effet l’intérêt croissant de ses clients pour ces sujets et explique désormais faire du conseil auprès de maisons de vente lors de la mise aux enchères de NFT, ces certificats d'authenticité stockés de façon permanente sur la blockchain. La transformation numérique du notariat cependant ne crée pas de “vide”, estime Frédéric Fortier, notaire parisien qui est intervenu lors du forum. "Il s’agit d’évolutions et non pas de révolution.ʺ

Un tiers de confiance

Le notaire est responsable de ʺla détention, de la sécurisation et de la transmissionʺ des actes de ses clients, poursuit-il. Un rôle mis en péril par la blockchain et sa capacité de stockage ou de sécurisation des données ? Non. Les professionnels du secteur sont unanimes : ʺLe notaire n’est pas une machine qui enregistre des documentsʺ, rappelle Primavera De Filippi, directrice de recherche au CNRS et chercheuse associée au Berkman-Klein Center de l’université de Harvard. En qualité de tiers de confiance, c’est celui qui fournit ʺun conseil impartial et la garantie d’une sécurité juridique pour les actesʺ, insiste Frédéric Fortier.

La difficulté réside dans la bonne compréhension technique du Web3. Pierre Guigourèse, cofondateur de la plateforme NFT Exclusible, rappelle que les notaires seront en mesure de ʺjouer le rôle de tiers de confiance une fois qu’ils auront compris comment [fonctionnent les outils du Web3]ʺ. Le notaire Arthur Cazalet dit douter, notamment, de la capacité de ses pairs à ʺcertifier des terrains dans Decentralandʺ, une plateforme basée sur la blockchain et qui permet d’acquérir un terrain virtuel. Reste que le Web3 démarre à peine, et qu’il ne faut pas se précipiter. Un constat déjà posé par les avocats en mai dernier.

Estève Duault