La tentation de l’amendement citoyen

Le fossé entre la classe dirigeante et les citoyens ne cesse de se creuser. Jugés déconnectés des réalités et à mille lieues des préoccupations des Français, les élus cherchent à se rapprocher de leurs électeurs. C’est dans ce contexte que certains socialistes, Olivier Faure en tête (photo), remettent au goût du jour l’idée de « l’amendement citoyen ». Le principe est simple : il s’agirait de permettre à un certain nombre de citoyens de proposer un amendement à un projet de loi. Inscrite dans le texte de la motion majoritaire votée lors du dernier congrès du PS, cette idée pourrait être expérimentée dès septembre.

Concrètement, cette initiative pourrait nécessiter la désignation d’un rapporteur à la contribution citoyenne, en plus du rapporteur classique. Mais les difficultés de mise en œuvre s’accumulent. Il faudrait par exemple recourir à un prestataire extérieur pour gérer la collecte des requêtes citoyennes et s’assurer que les citoyens aient le temps de s’immiscer dans le débat parlementaire alors même que de nombreux textes sont votés en urgence. Sinon gare à la déception... Outre le poids logistique de la mesure, les opposants au projet dénoncent une astuce pour éviter l’introduction d’une part accrue de proportionnelle dans le processus d’élection des députés. Il est vrai que la promesse du candidat Hollande en la matière vient d’être reportée sine die par Stéphane Le Foll, porte-parole du gouvernement…

S. V.